Majorité
Gibney c. Gilliland, [1994] 1 R.C.S. 157
Brian Gibney Appelant
c.
Douglas Mercer Gilliland, Darlene
Dianne Gilliland et Christopher
Gilliland Intimés
Répertorié: Gibney c. Gilliland
No du greffe: 23159.
1994: 22 février.
Présents: Les juges La Forest, Sopinka, Gonthier, Cory, McLachlin, Iacobucci et Major.
en appel de la cour d'appel de la colombie-britannique
Responsabilité délictuelle ‑‑ Négligence ‑‑ Responsabilité des occupants ‑‑ Conclusion de fait du juge du procès pouvant être appuyée par la preuve ‑‑ Pourvoi rejeté.
POURVOI contre un arrêt de la Cour d'appel de la Colombie-Britannique (1992), 71 B.C.L.R. (2d) 314, 15 B.C.A.C. 34, 27 W.A.C. 34, qui a confirmé un jugement du juge Trainor, qui avait rejeté l'action de l'appelant. Pourvoi rejeté.
Robert D. Gibbens et Robert Duncan Ross, c.r., pour l'appelant.
Timothy J. Maledy, pour les intimés.
Version française du jugement de la Cour rendu oralement par
Le juge Iacobucci
Le juge Iacobucci ‑‑ Compte tenu des conclusions de fait tirées par le juge de première instance, lesquelles pouvaient être appuyées par la preuve, nous sommes tous d'avis de rejeter le présent pourvoi. Plus particulièrement, on ne saurait dire qu'une omission quelconque de la part des intimés a été la cause des blessures tragiques de l'appelant.
Par conséquent, le pourvoi est rejeté avec dépens.
Jugement en conséquence.
Procureur de l'appelant: Robert Duncan Ross, Vancouver.
Procureurs des intimés: Watson Goepel Maledy, Vancouver.
Arrêts cités
- 71 B.C.L.R. (2d) 314 71 B.C.L.R. (2d) 314