Revelle v. R.

LE JUGE MARTLAND—Cet appel attaque un arrêt de la Cour d’appel de l’Ontario qui a accueilli un appel de l’intimée interjeté contre l’acquittement de l’appelant sur trois chefs l’accusant de tentative de vol qualifié sur la personne de Stephen Amey, d’usage d’une arme à feu au moment où il tentait de commettre une infraction criminelle et d’avoir, sans excuse légitime, braqué une arme à feu sur Samuel Smith. Le principal moyen de défense de l’appelant était l’automatisme sans aliénation mentale, quoique la preuve ait fait ressortir les moyens de défense d’ivresse et d’aliénation mentale. Le juge du procès a soumis les trois moyens de défense à l’appréciation du jury.

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Le juge Martin, qui a rédigé les motifs de la Cour d’appel, a conclu qu’il n’y avait aucune preuve d’automatisme sans aliénation mentale à soumettre à l’appréciation du jury. Je suis d’accord avec les motifs qu’il a donnés pour conclure de la sorte et ordonner un nouveau procès. A mon avis, l’appel doit être rejeté.

Procureur de l’appelant: Alan D. Gold, Toronto.

Procureur de l’intimée: Le ministère du Procureur général de l’Ontario, Toronto.