Hyperdroitbase de données juridique hypertexte Loi réglementant certaines drogues et autres substances

← Versions historiques

Versions de Disposition

C-38.8 — Loi réglementant certaines drogues et autres substances · 3 versions

Les textes historiques proviennent du corpus chronologique de Justice Laws et ne constituent pas la version officielle.

  1. du 2006-01-31 au 2017-12-27 Voir Source
    AcideSont N-acétylanthraniliquecompris (acideparmi 2-acétamidobenzoïque)les précurseurs de catégorie A les formes synthétiques et sesnaturelles selsde ceux-ci.
    Texte intégral

    Sont compris parmi les précurseurs de catégorie A les formes synthétiques et naturelles de ceux-ci.

  2. du 2003-01-09 au 2006-01-31 Voir Source
    ÉphédrineAcide (l–érythroN-acétylanthranilique (méthylamino)–2(acide phényl–12-acétamidobenzoïque) propanol–1)et ses sels
    Texte intégral

    Acide N-acétylanthranilique (acide 2-acétamidobenzoïque) et ses sels

  3. du 2002-12-31 au 2003-01-09 Voir Source

    Éphédrine (l–érythro (méthylamino)–2 phényl–1 propanol–1)