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Versions de art. 127.491(1), définition « intensit des missions r elle moyenne »

I-3.3 — Loi de l’impôt sur le revenu · 1 version · Voir le texte actuel

Les textes historiques proviennent du corpus chronologique de Justice Laws et ne constituent pas la version officielle.

  1. du 2026-03-26 à aujourd'hui disponible Voir Source

    intensité des émissions réelle moyenne S’entend, pour la période de conformité d’un système énergétique alimenté au gaz naturel admissible, du nombre obtenu par la formule suivante :((A × B) + (C × D) + (E × F) + (G × H) + (I × J)) ÷ K où : A représente l’intensité des émissions réelle du système pour la première année d’exploitation de la période de conformité; B la quantité d’énergie électrique, en gigawattheures, produite par le système dans la première année d’exploitation de la période de conformité; C l’intensité des émissions réelle du système pour la deuxième année d’exploitation de la période de conformité; D la quantité d’énergie électrique, en gigawattheures, produite par le système dans la deuxième année d’exploitation de la période de conformité; E l’intensité des émissions réelle du système pour la troisième année d’exploitation de la période de conformité; F la quantité d’énergie électrique, en gigawattheures, produite par le système dans la troisième année d’exploitation de la période de conformité; G l’intensité des émissions réelle du système pour la quatrième année d’exploitation de la période de conformité; H la quantité d’énergie électrique, en gigawattheures, produite par le système dans la quatrième année d’exploitation de la période de conformité; I l’intensité des émissions réelle du système pour la cinquième année d’exploitation de la période de conformité; J la quantité d’énergie électrique, en gigawattheures, produite par le système dans la cinquième année d’exploitation de la période de conformité; K la quantité totale d’énergie électrique, en gigawattheures, produite par le système durant la période de conformité. (average actual emission intensity)